Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 24·fr
    ...- Quitus au Conseil d'Administration et au Commissaire aux Comptes...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 24·fr
    ...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. - Approbation d...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 64·fr
    Les avis de chaque commission sont adoptés par la majorité des voi...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 16·fr
    ...9) Désignation du Commissaire aux Comptes. 10) Pouvoirs. Le proje...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 19·fr
    ...Démission d'un commissaire aux comptes. Ratification de la nominat...
  • Journal Officiel·2023 / N°076·page 10·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·2021 / N°001·page 27·fr
    ...Cette commission est chargée du suivi et de l'évaluation des missi...
  • Journal Officiel·2021 / N°006·page 27·fr
    ...Cette commission est chargée du suivi et de l'évaluation des missi...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 46·fr
    ...## COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES Arrêté du Premier Minis...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 72·fr
    ...- Nomination d'un nouveau commissaire aux comptes. - Renouvellemen...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 12·fr
    ...- 100% pour la première année qui suit l'année de l'admission, - 7...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 26·fr
    ...Les soumissionnaires doivent envoyer leurs offres sous plis recomm...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 21·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par arrêté du chef du g...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 28·fr
    ...urs démissionnaires 7°) renouvellement du mandat des commissaires ...
  • Journal Officiel·2023 / N°148·page 18·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe le nombre maximum de miss...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 64·fr
    ...De ce fait, et en exécution de ce jugement, le commissaire à l'exé...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 21·fr
    ...2009K00135SRLB2 --- ## Nomination du commissaire aux comptes et ...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 17·fr
    ...## Chapitre premier ## Composition et fonctionnement de la commis...
  • Journal Officiel·2023 / N°133·page 22·fr
    ...ecteur du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 25·fr
    ...- un représentant du commissariat régional au développement agrico...