Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 23·fr
    ...s dans les secteurs agricole et non agricole. signature de l'empl...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 56·fr
    ... requérant «Agence Foncière Agricole» ayant pour objet l'inscripti...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 10·fr
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  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 115·fr
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  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 14·fr
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  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 33·fr
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  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 7·fr
    ...1) Directeur de recherche agricole; 2) Maître de recherche agricol...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 7·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat de Sfax...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 35·fr
    ...ion d'une parcelle de terre agricole et modification des limites d...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 24·fr
    ...- Est changée, la vocation des parcelles de terres agricoles, clas...
  • Journal Officiel·2017 / N°008·page 23·fr
    ...ontrôle dans le secteur non agricole, à l'unité du contrôle à la d...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 106·fr
    ...| | * Pour l'assuré social salarié dans le secteur agricole (régi...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 12·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 19·fr
    ...C) La direction de la vulgarisation agricole : ? Elle est chargée...
  • Journal Officiel·2003 / N°061·page 15·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 8·fr
    ...En conséquence, la carte de protection des terres agricoles du gou...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 7·fr
    - Ibrahim Trabelsi, société de développement agricole "El Ghanima"...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 34·fr
    ...ention de l'agence foncière agricole, Vu le décret Présidentiel n...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 11·fr
    ...icole (Béja-Nord) au commissariat régional au développement agrico...
  • Journal Officiel·2007 / N°051·page 27·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...