Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 962 résultats pour ""SPAC""
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 45·fr
    ...- un espace culturel qui comprend les commodités nécessaires (un t...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 22·fr
    ...Il est composé d'un espace non bâti où se trouve l'entrée et une t...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 6·fr
    ...totale d'environ 355 m², deux espaces le premier situé à l'est pou...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 82·fr
    ...Une espace pour aération et 5 pièces, une cuisine WC, un balcon d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 44·fr
    ...Elle contient un grand hôtel touristique qui se compose d'un espac...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 5·fr
    ...Article 5 (quater) - Les espaces fermés réservés aux fumeurs dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 27·fr
    ...de 665 m² composée d'un grand espace, de salles d'eau, 3 ascenseur...
  • Annonces Légales·2004 / N°194·page 18·fr
    ...Régie des espaces publicitaires. Durée : 99 ans. Capital social : ...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 3·fr
    ...Il comporte un espace au rez-de-chaussée où les escaliers pour pas...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 3·fr
    ...L'espace couvert est le 98m², celui non couvert de 27m². Le premi...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 50·fr
    ...ortant la désignation «Espace S1 et Espace S3» sis au rez-de-chaus...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 38·fr
    ... étage, une chambre au 3e, un espace réservé pour l'ascenseur. Au ...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 5·fr
    ... la cour Complexe Immobilier «Espace El Aziz» escalier A- 4ème éta...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 56·fr
    ...- Un espace loué à des tiers et utilisé en jardin d'enfant constit...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 9·fr
    ...efs ou de navires utilisant l'espace aérien ou les eaux territoria...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 5·fr
    ...n (un terrain) du côté Est un espace construit en ciment constitue...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 8·fr
    ...Une partie de l'open space contient des bureaux équipés par des or...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 40·fr
    ...Espace vert | 30111 | 2005R1535MINA4 Pour la légalisation de la...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 47·fr
    ...L'espace à l'intérieur de l'huilerie couvert de ciment est 2600 m²...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 21·fr
    ...Est un espace pour la distribution d'essence et les besoins des cl...