Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2018 / N°018·page 19·fr
    ...ment de pesage et de mesurage, tel que modifié par le décret du 10...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 18·fr
    ...Pour les facultés soumises également à la tutelle d'un autre minis...
  • Journal Officiel·2015 / N°020·page 4·fr
    ... qui lui est directement liée, telle que définie dans les alinéas ...
  • Journal Officiel·2016 / N°034·page 33·fr
    ...s du ministère de l'industrie, tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 30·fr
    ... la banque centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 22·fr
    ...## CHAPITRE III ## Tutelle de l'Etat Art. 16 - La tutelle du min...
  • Journal Officiel·2006 / N°097·page 6·fr
    ... des administrations publiques tel qu'il a été complété par le déc...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 24·fr
    ...## Chapitre IV ## Tutelle de l'Etat Art. 40 - La tutelle de l'Et...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 40·fr
    ...Le village de langues est placé sous la tutelle de l'université de...
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 43·fr
    ...dépendante pour les élections, telle que modifiée par la décision ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 462·fr
    ...ation Civile et des Aéroports, telle que complétée et modifiée par...
  • Journal Officiel·2024 / N°050·page 5·fr
    ...égime des études vétérinaires, tel qu'il a été ratifié par la loi ...
  • Journal Officiel·2021 / N°027·page 11·fr
    ...ics à caractère administratif, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2004 / N°183·page 9·fr
    ...Hôtel Khamsa, Les Côtes de Carthage - Gammarth Messieurs les act...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 20·fr
    ...x modalités d'exercice de la tutelle sur les établissements public...
  • Journal Officiel·2011 / N°078·page 16·fr
    ...la loi organique des communes, tel que modifiée et complétée par l...
  • Journal Officiel·2023 / N°140·page 9·fr
    ...ve à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret-lo...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 8·fr
    ...le nationale d'administration, tel qu'il a été complété par l'arrê...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 12·fr
    ...e recrutement à titre externe, tel qu'il a été complété par le déc...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 40·fr
    ...ue et des activités sportives, telle que modifiée par la loi n° 20...