...de Service de l'exploitation territoriale à la sous Direction des ...

...ant modification des limites territoriales de la commune de Boumer...

...icoles pour le développement territorial de Siliana et fixant son ...

...rès du receveur des finances territorialement compétent avant la r...

...uipement et du développement territoriale). Par décret n° 2014-47...

...— Sa circonscription territoriale comprend les délégations de Jend...

...et 1965, portant remaniement territorial dans certains Gouvernorat...

...onnement et de l'aménagement territorial, Décrète : Article prem...

...2 - La compétence territoriale des deux cours est fixée comme suit...

...nt la liste et la compétence territoriale des commissions régional...

...al au développement agricole territorialement compétent. Le derni...

...es, leur champ de compétence territoriale, le nombre de sections a...

...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...

... Dénomination - délimitation territoriale : Groupement de Développ...

...— Les limites territoriales de ces trois arrondissements sont défi...

...és à l'Inspection du Travail territorialement compétente. Art. 12...

...uristique de Tunis-Sud (zone territoriale Sud de Tunis) 2628 ARRET...

...at de Sousse et modification territoriale entre ce Gouvernorat et ...

...portant création de cellules territoriales de vulgarisation agrico...

...ant modification des limites territoriales de la commune de Mohamm...