Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 46·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 7·fr
    ...s dont la composition, les prérogatives et le mode de fonctionneme...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr
    ...bre 1961, sauf décision de prorogation prise par le Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 12·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation » le reste sans changement....
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 4·fr
    ...Ces prérogatives peuvent être également exercées par les agents as...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 10·fr
    ...# PROROGATION DE LA SOCIETE SAVONNERIE TUNISIENNE « LE PALMIER » ...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 25·fr
    ...aisie immobilière et après subrogation L'adjudication aura lieu l...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 8·fr
    ...— Par dérogation aux articles 33 et 34 ci-dessus les fonctions de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 5·fr
    ... de nécessité, accorder des dérogations au régime d'internat pour ...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 15·fr
    ...que l'élargissement de ses prérogatives en vue d'assurer d'autres ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 20·fr
    ...## Jugements d'homologation de concordat En date du 13 mai 1958 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 2·fr
    ...Alinéa 2 (nouveau) Ces mêmes banques peuvent, à titre dérogatoire...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 20·fr
    ...compter du 1er juillet 1975 - Rogaâ Mohamed Mouldi, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 15·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, la révocation ave...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 18·fr
    ...ne des faits, accorder une prorogation de délai à l'effet de forme...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 32·fr
    ...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr
    ...non comprises les heures de dérogations temporaires ou permanentes...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 3·fr
    ...ndemnités sous réserve des prérogatives du Comité. Il procède aux...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 19·fr
    ...- Cependant et par dérogation de l'article 11 la chasse au sanglie...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 38·fr
    ...## ARTICLE 178 Sauf dérogation accordée par le CMF, au vu notamme...