264 506 résultats pour ""CTI""
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 56·fr...'habitation en cours de construction, d'une contenance dénoncée de...
- Journal Officiel·1958 / N°095·page 13·fr...; 2° une construction légère formant petit magasin commercial et 2...
- Journal Officiel·1960 / N°050·page 25·fr..., sur lequel existe une construction à usage d'habitation. **Mise...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr...707, case 1.073, les actionnaires de la S.A.R.L. LUPARELLO FRERES,...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 59·fr... contenant une villa en construction, d'une contenance dénoncée de...
- Journal Officiel·1960 / N°006·page 23·fr...on, outre les 4/6 d'une construction à usage de maison d'habitatio...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 57·fr...t une villa en cours de constructions d'une contenance dénoncée de...
- Journal Officiel·1961 / N°050·page 18·fr...## RECTIFICATIF au J. O. R. T. N° 48 du 7 novembre 1961 Annonce ...
- Journal Officiel·2016 / N°105·page 118·fr...de Contrôle des Unités de Production Agricole | 138 500 | - | 138 ...
- Journal Officiel·1975 / N°003·page 5·fr...mars 1974 COMMUNE DE TUNIS Rectificatif du tableau parcellaire d...
- Journal Officiel·1974 / N°037·page 42·fr... terrain comprenant des constructions, d'une contenance dénoncée d...
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 35·fr...Rectificatif à l'avis paru au J.O.R.T. No 50 en date du 16 juillet...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr...merce de bonneterie et de confection, vis à Tunis, 13, rue Larbi-Z...
- Journal Officiel·1958 / N°019·page 7·fr...ngers iraniens en francs », fonctionnent dans les conditions défin...
- Journal Officiel·1959 / N°029·page 12·fr...ux ans environ ; c) des constructions comprenant : 1° une villa co...
- Journal Officiel·1970 / N°055·page 15·fr...l'Institut National de la Productivité et de la Gestion des Entrep...
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr...duit sous le numéro 1.253 une action devant le Tribunal de Premièr...
- Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr...des oliviers appartenant à la Direction des Travaux Publics, et su...
- Journal Officiel·1965 / N°004·page 9·fr...rrain nu comportant une construction en ruine et des citernes, d'u...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 43·fr...le de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...