Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 49·fr
    ...le de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 25·fr
    ...nsiste en une maison de construction arabe, couverte en terrasse i...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 17·fr
    ... plus étendus pour réaliser l’actif et régler le passif. Pour pre...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 24·fr
    ...se trouve une maison en construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1994 / N°055·page 5·fr
    ...Le transfert couvre le passif et l'actif qui correspond à ces régi...
  • Journal Officiel·1986 / N°020·page 3·fr
    ...ant à un même propriétaire déduction faite de la superficie cédée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 46·fr
    ...t une villa en cours de construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr
    ...Lorsque la direction de l'entreprise fera recours à la récupératio...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 33·fr
    ... 15 pieds d'oliviers, 1 construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 46·fr
    ...le de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 27·fr
    ...e poursuivante, moyennant respectivement le prix de 7.025 Dinars e...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 17·fr
    ...**Objet :** Construction des immeubles et de toutes les branches s...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 8·fr
    ...a propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont entre...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 3·fr
    ...navire et de sa démolition effective; elle dresse un procès-verbal...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 29·fr
    ...ce de la totalité de la construction est 166 m² est exploité par l...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 5·fr
    ...r, et une part des habous collectifs gérés par l'Administration de...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 15·fr
    ...e Jannet Sanbate (objet d'une action litigieuse), la moitié de Jan...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 33·fr
    ...'habitation en cours de construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 32·fr
    ... Centre d'appel 1828, BRC, Direction du courrier - Bureau de Poste...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 59·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kalâa-Kebira, à l'intersection de la ...