Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 27·fr
    ...Thameur, Tunis Messieurs les Actionnaires sont convoqués le 28 oc...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 27·fr
    ... autres, comprenant une construction propre à l'habitation, à prox...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 9·fr
    ...otarié et qui y possède constructions et machines agricoles modern...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 41·fr
    ...stitué une Société en nom collectif dénommée « Société Commerciale...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 26·fr
    ...n une terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 22·fr
    ...UISITION N° 56.051 ### AVIS RECTIFICATIF Il est porté à la conna...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 8·fr
    ...N° 50.909 et des constructions appartenant à Mohamed Chedly Sraïri...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 22·fr
    ...arbres fruitiers, d'une construction et d'une citerne, d'une conte...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison en construction, d'une ...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 10·fr
    ...de rupture suivant la même direction et la vitesse d'allongement d...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 20·fr
    ...Said ben Chasbane, pour l'Association Coopérative de Construction ...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 54·fr
    ...et une cour, la superficie totale de cette construction est 144,50...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr
    ...— Frais de fonctionnement. — Le montant des dépenses du B.C.C.M. e...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 32·fr
    ...ne terre renfermant des constructions à usage d'habitation, d'une ...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 26·fr
    ...aquelle est édifiée une construction d'une contenance dénoncée du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 11·fr
    ...consistant en une haderie à traction mécanique. Toutes les réclam...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 32·fr
    ...T DE SOUK-EL-ARBA #### AVIS RECTIFICATIF Il est porté à la conna...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 9·fr
    ...690 I, case 381, rectifié par acte s.s.p. du 13 décembre 1957, enr...