Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu et construction, fai...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 32·fr
    ...n comprenant une petite construction machévée, d'une contenance dé...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 65·fr
    ...de Contrôle des Unités de Production Agricole | 192 000 | | 192 0...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 6·fr
    ...s par leurs Gouvernements respectifs, ont signé la présente Conven...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction et un terrain nu,...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...Plan et aux Finances (sous-direction de la Coordination Economique...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 36·fr
    ...58.675 renfermant une villa en cours de construction située à Khéz...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 15·fr
    ...fruitiers avec puits et constructions, d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 4·fr
    ...rait habilité à assumer les fonctions de l'Aviation Civile dans le...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 24·fr
    ...'habitation en cours de construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 9·fr
    ...Chaque épreuve est sanctionnée par une note comprise entre zéro et...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 20·fr
    ...rch et El Ardh El Kehira, respectivement à 5 km. et à 1 km. enviro...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 23·fr
    ...se El Oukala, a introduit une action pétitoire par devant le Tribu...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 18·fr
    ... oliviers et une petite construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 23·fr
    ...le bascule, deux broyeurs à traction animale, 5 futs 6 demis futs,...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 28·fr
    ...e commerce de draperie et confection qu'il exploite à Tunis, 24, r...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr
    ...Ces comptes sont ouverts, sans frais ni intérêts, respectivement s...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 25·fr
    ...puits, un bassin et une construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...étaire de tous les éléments d'actif de la dite société et se trouv...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 10·fr
    ... le filetage, est soumise à l'action d'un autre ressort tendant à ...