Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 32·fr
    ...Jugement d'homologation de concordat en date du 22 juillet 1961. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 26·fr
    ...## SOCIETE D'IMPORTATION EXPORTATION DE GABES « Sogaipex » Socié...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 45·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 32·fr
    ...20 années avec possibilité de prorogation ou de dissolution antici...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 24·fr
    ...Fonctions logarithmiques et exponentielles. Fonctions puissances (...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 4·fr
    ...tion, de renouvellement ou prorogation de 50 dinars pour les carri...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 67·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 10·fr
    ...99 années sauf les cas de dissolution anticipée ou de prorogation ...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 40·fr
    ...— Vingt Années, ayant commencé le 1er janvier 1957, sauf prorogati...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 6·fr
    ...Elle est chargée également du contrôle et de l'homologation des pr...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 26·fr
    ...Elle est chargée également du contrôle et de l'homologation des pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 41·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 22·fr
    ...Sauf dérogation, seuls les exposants sont habilités à demander la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 40·fr
    ...Par dérogation à ces dispositions, les intermédiaires agréés sont ...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 10·fr
    ...ux épreuves théoriques sauf dérogation particulière accordée par l...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 22·fr
    ...à compter du 16 avril 1975 Bourogas Zebra, à compter du 16 juin 19...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 11·fr
    ... du 1er juillet 1968 Ahmed Bourogaa, à compter du 1er juillet 1968...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 13·fr
    ...n Directeur et soumis à l'homologation du Ministre de la Santé Pub...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 19·fr
    ...itions d'application de ces dérogations. ## CHAPITRE I ### Dispo...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 25·fr
    ...### Jugement d'homologation de concordat En date du 3 juin 1958 ...