Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 25·fr
    ...maison, qu'il a introduit une action judiciaire auprès le Tribunal...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 20·fr
    ...d'oliviers, propre à la construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 18·fr
    ...Plan et aux Finances (sous-Direction de la Coordination Economique...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 21·fr
    ...RECTIFICATIF AU J. O. R. T. N° 55 du 15 décembre 1961 Page 1.675,...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 21·fr
    ...nant seulement un broyeur à traction animale et d'une zendaï, ayan...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 61·fr
    ...de Contrôle des Unités de Production Agricole | 200000 | 200000 | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 8·fr
    ...le 14 octobre 1958 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Im...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en un bloc de construction comprenant...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 34·fr
    ...terre nue destinée à la construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 5·fr
    ... à l'article 7 devant la juridiction compétente, sans préjudice de...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une villa en cours de construction...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 21·fr
    ...de terre renfermant une construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 17·fr
    ... « SERRURERIE RAPIDE ET CONSTRUCTIONS METALLIQUES », représentée p...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 12·fr
    ...erre nue renfermant une construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 17·fr
    ... de terre avec quelques constructions, d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 26·fr
    ...able ensuite par tacite reconduction par périodes triennales. La ...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 22·fr
    ...D'une décision collective prise à l'unanimité des quatre Sociétés ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 35·fr
    ... terrain nu propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 20·fr
    ...le de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 9·fr
    ...terrain nu, propre à la construction, située à Monastir, rue Salem...