Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 27·fr
    ...commerce de bonneterie et confections sis à Tunis, 27, Rue de la K...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 2·fr
    ...entaires pour procéder à la réactivation de son(ses) compte(s). P...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 27·fr
    ...E.** Société en nom collectif 64, Avenue de Carthage, Tunis ---...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 36·fr
    ...uhichi, huissier notaire en fonction à la circonscription du Tribu...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 30·fr
    ...le de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 20·fr
    ...4 ANNEE 1975 Attachés d'inspection Pour le 10ème échelon : Abd...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ... un puits et une petite construction. 2° Quatrième lot du cahier ...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 17·fr
    ...1°) Une construction en ruines, à droite en entrant (près de l'ent...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 27·fr
    ...PLAN et AUX FINANCES (Sous-Direction de la Coordination Economique...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 20·fr
    ...ain nu avec une vieille construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 28·fr
    ...environ et qui est effectivement de 26 ha. 61 a. 10 ca. L'immeubl...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 41·fr
    ...e terre nue propre à la construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    ...'ils doivent, sous peine de sanctions prévues par la législation e...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 6·fr
    ...a propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont entre...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr
    ...ation en cas de déplacement d'activité. - Un véhicule automobile ...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en un jardin et une construction en c...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 9·fr
    ...lidairement dans le cadre des activités de l'association. Ces cla...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 24·fr
    ...de terre renfermant une construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 6·fr
    ...ixant le statut général des fonctionnaires de l'État; Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·2025 / N°051·page 22·fr
    ...Action technique et rémunération à l'étranger | n/m | | | | 500...