Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 11·fr
    ...3°) Les opérations dont le règlement est fractionné ou échelonné a...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 19·fr
    ...DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Société de Transp...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 17·fr
    ...teur de la Société en nom collectif « MESSINA ET C° », 38, avenue ...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 15·fr
    ...RECTIFICATIF Au J.O.R.T. N° 8 du 13 février 1963 Page 233. Annon...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 57·fr
    ...n terrain contenant des constructions légères, d'une contenance dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 20·fr
    ... clôturé renfermant des constructions à usage des bureaux industri...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 47·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction récente, d'une co...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 27·fr
    ...t une villa en cours de construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 29·fr
    ... Géomètre assermenté de la Direction de la Topographie et de la Ca...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 13·fr
    ...ts dans la société en nom collectif existant entre lui et M. Sion ...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 12·fr
    ...rticle 28, comme date d'introduction de la demande conformément à ...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 22·fr
    ...IMMEUBLE A VENDRE La totalité des deux neuvèmes après déduction d...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en un ensemble de constructions compr...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 16·fr
    ...ants et justifiant d'une instruction élémentaire. Les candidats a...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 17·fr
    ...ublique à la requête de la Direction Générale des Travaux Publics ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 19·fr
    ...ssen Khelil Farhat tunisien fonctionnaire à la S.T.E.G. demeurant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 22·fr
    ...t une villa en cours de construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 26·fr
    ...roisième pièce, dont la construction est inachevée, une cour et un...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 19·fr
    ... terrain nu propre à la Construction d'une contenance dénoncée de ...