Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 4·fr
    ...a propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont entre...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 76·fr
    ...— 1° Suivant décision des actionnaires, réunis en Assemblée Généra...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 36·fr
    ...n une terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 5·fr
    ...Mohamed Masni, fonctionnaire au comité de coordination. ## Gouver...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 16·fr
    ...ts ayant réussi aux examens sanctionnant les enseignements prévus ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 26·fr
    ...étude, la réalisation, la production, l'édition, l'exploitation, l...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 33·fr
    ...boulevard des Martyrs, Sfax D'une décision collective des associé...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 10·fr
    ... vers l'ouest avec une ligne fictive passant par les côtes 122 et ...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 69·fr
    ...de Contrôle des Unités de Production Agricole | 200000 | | 200000...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 22·fr
    ...Le requérant (construction) et au-delà une place publique. Au Nor...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 21·fr
    ...renouvelable par tacite reconduction mais par mois, le Fonds de Co...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 15·fr
    ...Les actionnaires de la Société Nord-Africaine d'industrie et de Co...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 17·fr
    ...mais divisé cependant en cent actions de cent dinars chacune. En o...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 19·fr
    ...(contenance effective d'après le croquis visuel). L'immeuble se t...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 37·fr
    ... se trouve une nouvelle construction à usage d'habitation se compo...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 26·fr
    ...ociation Coopérative de Construction « Cité El Methouia », en qual...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 36·fr
    ...Respectivement ayant comme superficie, le 1er « 18.888 m² ; le sec...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 5·fr
    ... remplissent les conditions d'activité prévues par la législation ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 31·fr
    ...Tunis 6.830 --- ## Avis de Convocation Messieurs les actionnair...