Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en un bloc de construction propre à l...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 50·fr
    ...D SADOK | | JUGHURTAINT PRODUCTION | | SOVIVA | | SOCIETE SE...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 4·fr
    ...familiales est déterminé en fonction du rang de l'enfant, les enfa...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 17·fr
    ...Elle consiste en une construction à rez-de-chaussée légèrement sur...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 24·fr
    ...le de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 16·fr
    ... DHAB RIDHA | ***703 | KHADUA ACTIA EF BEN ANAYA | ***475 | | GA...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 24·fr
    ...le de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 19·fr
    ...eds d'oliviers, 25 arbres productifs le reste terre nue, dotée d'u...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 23·fr
    ...le de terre propre à la construction contiguë à la R. 58.873 d'une...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 17·fr
    ...aquelle est édifiée une construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 13·fr
    ...Messieurs les actionnaires de la Société Tunisienne Foncière et Ag...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 8·fr
    ... ce, au vu d'un rapport d'inspection pédagogique pour les enseigna...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 35·fr
    ...le Juge cantonal, en fonctions à Monastir. Fait à la date du 19 (...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 13·fr
    ...nt sur la même route ou une fraction de celle-ci. 2°) Les tarifs ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 18·fr
    ... lequel est édifiée une construction à usage d'hôtel, entièrement ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 38·fr
    ...eds de figues et une puits en activité limitée au Nord par une rou...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 11·fr
    ... terrain renfermant une construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 12·fr
    ...t une villa en cours de construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 31·fr
    ...renouvelable par tacite reconduction, sauf dissolution anticipée. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 12·fr
    ...li ben Naceur frappée d'interdiction légale. A la date du 3 mars ...