Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 7·fr
    ... cette route dans une zone d'habitation. L'immeuble consiste en un...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 52·fr
    ...ommée «Khezama» à vocation d'habitation, d'une superficie totale d...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 12·fr
    ...tés artisanales rurales, les habitations le village L'homme et so...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 19·fr
    ...st destiné exclusivement à l'habitation de l'usager ou à celle de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 10·fr
    ...Ils est situé dans une bonne zone d'habitation. Mise à prix : La...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 15·fr
    ...ivalent, villages, groupes d'habitations, sites touristiques et ar...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 63·fr
    ... 800 mètres, constitué d'une habitation dont l'accès se fait par u...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 39·fr
    ... 800 mètres, constitué d'une habitation dont l'accès se fait par u...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 47·fr
    ...L'immeuble est un édifice à vocation d'habitation situé au deuxièm...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 11·fr
    ...struit un immeuble à usage d'habitation en cours de construction, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 39·fr
    ...2893 par l'Agence Foncière d'Habitation, en qualité de propriétair...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 14·fr
    ...membre, - un représentant du ministère de l'équipement, de l'habi...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 13·fr
    ...Un immeuble d'habitation donnant sur une ruelle de 2.8 m de largeu...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 61·fr
    ...Villé à usage d'habitation sise à Jedaida angle des 2 rues se comp...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 14·fr
    ... cette route dans une zone d'habitation. L'immeuble consiste en un...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 29·fr
    ...e bancaire de la Banque de l'habitat 2,5MD (Tranche A), la Banque ...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 22·fr
    ... édifié une maison à usage d'habitation. Les parts indivises objet...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 17·fr
    ...Banque de l'Habitat Partie saisie : Kilani Ben Jedidi Boumaiza L...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 7·fr
    ...La totalité de l'immeuble, consistant en une maison d'habitation, ...