Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 14·fr
    ...du présent texte, doit sauf dérogation de la banque centrale de Tu...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 7·fr
    ...— A titre transitoire et par dérogation aux dispositions de l'alin...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 8·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 6·fr
    ...— Par dérogation à l'article 1er de la présente loi et dans l'atte...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 42·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts ; C...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 17·fr
    ...n Salah El Kouni, Amor ben Bourogaa ben El Hadj Mohamed, Amor ben ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 31·fr
    ...es du gage sous réserve des dérogations et précisions édictées par...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 3·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions du décret sus-visé N° 74-511 du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 6·fr
    ...Par dérogation spéciale et sur avis favorable du Conseil de l'Ecol...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr
    ...de l'Etat, sous réserve des dérogations édictées par les articles ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 12·fr
    ... à compter du 10 janvier 1975 Bogacem Habib Amara Sehili, à compte...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 41·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation. La Société est administré...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 8·fr
    ...A la date du 28 janvier 1959, le sieur Mohamed ben Zammei Bou Roga...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 6·fr
    ...aphe 1 de l'article 9; f) L'abrogation de la Convention conforméme...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 17·fr
    ...gnature des présentes sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 64·fr
    ...# Jugement d'homologation de concordat En date du 28 novembre 195...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 12·fr
    ...positions, subissent des interrogations orales et participent à de...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 22·fr
    ...Dix années, sauf prorogation ou dissolution anticipée. **Capital*...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 19·fr
    ...ion fonctionnelle, rang et prérogatives de Chef de Services d'Admi...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 15·fr
    ...— Les installations, l'aérogare, équilibre des aires de trafic, in...