Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 23·fr
    ...# ORDRE DU JOUR 1°) Prorogation de la durée de l'exercice 1963. 2...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 22·fr
    ...- Composition du Conseil d'Administration et prorogation de pouvoi...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 22·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 33·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue au statuts. Capital...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 40·fr
    ...es pour tous les grades et prérogatives auxquels celles-ci donnent...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 5·fr
    ...e validité de celle-ci, sa prorogation et les conditions de son re...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 23·fr
    ...inir le 14 juin 1963, avec prorogation par tacite reconduction de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 30·fr
    ...Abrogation de la deuxième résolution de l'Assemblée Générale Extra...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 21·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pr...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 4·fr
    ...Toutefois, et par dérogation aux dispositions du présent article, ...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 24·fr
    ...ans ces établissements sauf dérogation prévue par la législation o...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 49·fr
    ...q thèses en même temps sauf dérogation spéciale accordée par le Pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 33·fr
    ...- les installations, l'aérogare, équilibre des aires de trafic, in...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 9·fr
    ...Par dérogation spéciale et sur avis favorable du conseil de l'Ecol...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 18·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prérogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation prévus aux présents statuts...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 19·fr
    ... 1979, portant dispositions dérogatoires du statut particulier des...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant l'aérogare...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 20·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévu aux statuts. Siège s...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 28·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation prévus aux statuts. Capita...