Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 32·fr
    ...s constructions destinés à l'habitation, le premier est bâti par d...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 19·fr
    ...Une villa à usage d'habitation composée de pièces, hall, salle de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 43·fr
    ..., demeurant à son domicile d'habitation Hzak Jbeniena Sfax et à so...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 12·fr
    ...(Ardh El Ouhichi), consistant en une maison d'habitation, située à...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 34·fr
    ...3°) Une maison d'habitation qui fait partie de la huilerie. 4°) Un...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 14·fr
    ...ble objet de vente à usage d'habitation. Mise à prix : La valeur ...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 32·fr
    ...sé de trois étages à usage d'habitation chaque étage comprend deux...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 48·fr
    ...Banque de l'habitat représenté par son président directeur général...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 39·fr
    ...Société Générale d'Entreprise de Projets d'Habitat - S.-O.G.E.P. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 42·fr
    ...La totalité de l'habitation constituant une maison traditionnelle ...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 3·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. ### Décrétons : **ARTICLE ...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en un jardin avec maison d'habitation...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 24·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 26·fr
    ...Banque de l'Habitat, Société Anonyme inscrite au registre de comme...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 13·fr
    ...'une villa moderne à usage d'habitation avec un rez-de-chaussée et...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 10·fr
    ...la saisie porte sur le bien sujet d'une habitation (maison) sis 15...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 5·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Sidi-Bou-Said, p...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 44·fr
    ...uel est édifiée une maison d'habitation de 4 pièces couvertes en t...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 24·fr
    ...n hôpital et d'un immeuble d'habitation, indications sur les coûts...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...