Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 32·fr
    ...Bir Djiniba 1 », constitué de plusieurs parcelles de terre à titre...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 8·fr
    ...— Ce emprunt est exclusivement affecté à l'éclairage public. Il e...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 38·fr
    ...café du Cap Bon a été constitué dont le but exclusif de succéder à...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 2·fr
    ...1 décembre 1963 à peine de forclusion. Rétablir l'article 16 comm...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 51·fr
    ...s au J.O.R.T sous peine de forclusion. Le présent avis a été publ...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 17·fr
    ...e Tunisienne sous peine de forclusion. * Dont deux exemplaires du...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 43·fr
    ...Les fournisseurs peuvent participer à un ou plusieurs lots : Les ...
  • Annonces Légales·2012 / N°088·page 20·fr
    ...01 Tunis-Sousse, entourée par plusieurs habitations et un café con...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 21·fr
    ...dre de ses attributions à l'exclusion des textes à caractère régle...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 16·fr
    ...et ustensiles de ménage à l'exclusion des articles en aluminium | ...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 57·fr
    ...Par conséquent, et faute de forclusion, tout créancier éventuel do...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 21·fr
    ...convenable pour être portée à plusieurs fonds de réserve généraux ...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 35·fr
    ...s peine de déchéance et de forclusion entre les mains de l'Agence ...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 28·fr
    ...2014401503SRLB2 Sté Andalusia International Suivant procès-verba...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 12·fr
    ...Toutefois, plusieurs actionnaires ne disposant pas de ce nombre d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°142·page 7·fr
    ...s deniers doit, à peine de forclusion, produire ses titres de créa...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 40·fr
    ...uteur de réalisable en une ou plusieurs fois et de fixer les carac...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 3·fr
    ...cite reconduction pour une ou plusieurs périodes quinquennales. C...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 52·fr
    ...Sur la bordure de la route n° 5 (Tunis-Le Kef) Il contient plusie...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 30·fr
    ...Les oppositions devront être déposées sous peine de forclusion dan...