Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr
    ...Jugement d'homologation de concordat En date du 8 mars 1958 Règl...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 24·fr
    ...anvier 1971 Mohamed Nadeur Bourogas, à compter du 1er janvier 1971...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 3·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 44 ci-dessus, sont ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 4·fr
    ...en cas d'incompatibilité ou dérogation spécialement accordée par l...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 13·fr
    ...Prorogation de la lumière. Réflexion de la lumière; lois de la réf...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ...us de dix mille dinars, par dérogation à l'article 148 du Code de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 30·fr
    ...e capital sauf décision de prorogation prise par le conseil d'admi...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 41·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr
    ... la commission aux fins d'homologation ou d'approbation sont à la ...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 18·fr
    ...— Prorogation de la durée de la Société. Le Président du Conseil ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 60·fr
    ...issolution anticipée ou de propogation prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 58·fr
    ...1) La prorogation de la durée de la société pour une période de 99...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 8·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues par l'article 16 de la loi n°...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 7·fr
    ...es pour tous les grades et prérogatives auxquels celles-ci donnent...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 29·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prorogation et de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr
    ...— Sauf dérogation prévue par arrêté du Secrétaire d'État à la Jeun...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr
    ...rchés compétente en cas de prorogation au délai de cette limite. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 18·fr
    ...1); 2) Une interrogation orale portant sur l'organisation du Serv...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 11·fr
    ...positions, subissent des interrogations orales et participent à de...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 17·fr
    ...nars, pour une année, sauf prérogation, CORCOS, gérant, à la signa...