27 156 résultats pour ""OGA""
- Journal Officiel·1976 / N°028·page 7·fr... Habib Ben Halima, délégué de Dogache Sitchir Hadada, délégué de T...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr...— L'inscription à l'Institut est annuelle, sauf dérogation excepti...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 37·fr...lutte contre les maladies cryptogamiques, identification et moyens...
- Journal Officiel·1962 / N°035·page 10·fr...ssant le 14 mai 1972, sauf prorogation par tacite reconduction ou ...
- Journal Officiel·1990 / N°064·page 9·fr...— Par dérogation aux dispositions de l'article 13 du décret sus-vi...
- Journal Officiel·1959 / N°055·page 22·fr...Brahim BOUROGAA, avocat près la Cour d'Appel de Sfax, Agréé près l...
- Journal Officiel·1974 / N°003·page 36·fr...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution prévue aux s...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 4·fr...— Sauf dispositions dérogatoires prévues par arrêté du Secrétaire ...
- Journal Officiel·1963 / N°013·page 14·fr...Mahdia Délégation de Mahdia Gouvernorats de Sousse et Kairogan.
- Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr... Ksar Hellal et ce pour la prorogation de sa durée qui viendra à é...
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr...Monsieur Nouiri Mohamed Ali El Bourogaa, propriétaire, demeurant à...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr...tielles, il consent toutes prorogations de délais. Il représente ...
- Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr...— 99 années, sauf dissolution anticipée ou prorogation. Capital. ...
- Journal Officiel·1963 / N°028·page 15·fr...## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les Associés de la Trogames, S.A...
- Journal Officiel·1965 / N°039·page 25·fr...Dix années, commençant le 1er juillet 1965, sauf prorogation par t...
- Journal Officiel·1996 / N°068·page 31·fr... 22 juillet 1985, portant homologation de la norme tunisienne rela...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 32·fr...— 30 ans avec faculté de dissolution anticipée ou prorogation par ...
- Journal Officiel·1974 / N°070·page 18·fr...— Des dérogations permanentes aux dispositions des articles 5, 6 e...
- Journal Officiel·1958 / N°020·page 18·fr...— Décision à prendre concernant la prorogation de la Société. N° ...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 18·fr...Subrogation. Compensation. Faillite des redevables. Liquidation ju...