Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 7·fr
    ... Habib Ben Halima, délégué de Dogache Sitchir Hadada, délégué de T...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ...— L'inscription à l'Institut est annuelle, sauf dérogation excepti...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 37·fr
    ...lutte contre les maladies cryptogamiques, identification et moyens...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 10·fr
    ...ssant le 14 mai 1972, sauf prorogation par tacite reconduction ou ...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 9·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 13 du décret sus-vi...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 22·fr
    ...Brahim BOUROGAA, avocat près la Cour d'Appel de Sfax, Agréé près l...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 36·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution prévue aux s...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 4·fr
    ...— Sauf dispositions dérogatoires prévues par arrêté du Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 14·fr
    ...Mahdia Délégation de Mahdia Gouvernorats de Sousse et Kairogan.
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr
    ... Ksar Hellal et ce pour la prorogation de sa durée qui viendra à é...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...Monsieur Nouiri Mohamed Ali El Bourogaa, propriétaire, demeurant à...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr
    ...tielles, il consent toutes prorogations de délais. Il représente ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr
    ...— 99 années, sauf dissolution anticipée ou prorogation. Capital. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 15·fr
    ...## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les Associés de la Trogames, S.A...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 25·fr
    ...Dix années, commençant le 1er juillet 1965, sauf prorogation par t...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 31·fr
    ... 22 juillet 1985, portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 32·fr
    ...— 30 ans avec faculté de dissolution anticipée ou prorogation par ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 18·fr
    ...— Des dérogations permanentes aux dispositions des articles 5, 6 e...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 18·fr
    ...— Décision à prendre concernant la prorogation de la Société. N° ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 18·fr
    ...Subrogation. Compensation. Faillite des redevables. Liquidation ju...