...succession du défunt Ahmed Ben Abrouz Ben Mohamed Saiida et a nomm...

... commerce à Madame Souad Bent Mabrouk Ben Amor SAHLI (C.I.N n°0020...

...10) Hassen Skander, 11) Sarra Mabrouka, célibataire. Qu'elle n'es...

... 71-48 du 17 février 1971, est abrogé et remplacé par les disposit...

...Ahmed et Mabrouka, enfants de Brahim Chariha, et Hassen Ben Salah ...

...Villa Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur ...

...Maître ADEL MABROUK, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...

...ire de la CIN num 00348372 2- Mabrouka Bent Bechir Ben Kaddour Oue...

...ains du Maître Karim Romdhane Mabrouk Avocat à la cour de cassatio...

...des sociétés commerciales sont abrogées. Art. 4 - Les sociétés co...

...Mohamed Ali Mabrouk, président directeur général de la société et ...

...Mabrouk Ben Sadok Ben Salem Salem en sa qualité de caution solidai...

...au nord Ayari MAbrouk, au sud héritiers Mohamed Ben Fraj, à l'est ...

...e n° MO15766 Mr Ahmed Bel Haj Mabrouk a cédé la totalité de ses pa...

...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...

...Le décret n°95-1492 du 14 août 1995 est abrogé. **Par décret n°95...

...11 - Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires...

...té susvisé du 23 mai 1963 sont abrogées et remplacées par les disp...

...bi, à compter du 1er mai 1976 Mabrouka Chouchene née Milliti, à co...

...Les dispositions contenues dans la présente Convention abrogent to...