Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 6·fr
    ...prunt sera de la compétence exclusive du tribunal de Tunis I. ## ...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 12·fr
    ...du 24 juin 1983 relatif à l'exclusion d'une superficie de 134 ha t...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 4·fr
    ...re de ses attributions, à l'exclusion des textes à caractère régle...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 6·fr
    ...e Tunisienne sous peine de forclusion. Cet avis a été publié aux ...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 6·fr
    ...e Tunisienne sous peine de forclusion. Cet avis a été publié au j...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 13·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu la même moyenne générale, la pri...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 10·fr
    ...e insertion, sous peine de forclusion. Le présent avis a paru au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 17·fr
    ...convenable pour être portée à plusieurs fonds de réserve généraux ...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 22·fr
    ...élais légaux sous peine de forclusion. Cet avis a été publié au j...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 22·fr
    ... parcelle de terre renfermant plusieurs constructions, d'une conte...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 18·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 48·fr
    ...couverte de 460 m² comprenant plusieurs chambres avec un garage et...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 16·fr
    ...- Le déplacement d'office avec changement de résidence, - L'exclus...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 21·fr
    ... définitivement à la charge exclusive de l'Etat. 2- les traduction...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 11·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 10·fr
    ...a été décidé à l'unanimité de plusieurs résolutions dont essentiel...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 44·fr
    ...et avis au JORT à peine de forclusion. 2007T00848VEPA2 Avis de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 33·fr
    ...ril 1971 et ce, à peine de forclusion. N° 696 # J. O. R. T. du M...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 31·fr
    ... Tunisienne, sous peine de forclusion. Le présent avis a été publ...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 24·fr
    ...prunt sera de la compétence exclusive du tribunal de Tunis I. ## ...