Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...non commerciales) est, sauf dérogation accordée par le Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 8·fr
    ...Par dérogation aux dispositions du paragraphe 2 de l'article 13, l...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...## PROROGATION DE LA SOCIETE SAVONNERIE TUNISIENNE ### « LE PALMI...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 14·fr
    ... la Société sauf le cas de prérogation ou de dissolution anticipée...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 46·fr
    ... B SALAH | | CIN | sssss802 MOGADI ADEL BEN ABDERRAHMEN | CIN | ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 16·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation. La société est administré...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr
    ...Cette prorogation ne doit pas dépasser une période d'une année ren...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...ar l'État, sous réserve des dérogations ci-après : — la désignati...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr
    ...mpter du 18 mai 1962, sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...e de terre sise au Sud de l'aérogare de Gabès, propre à l'agricult...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 18·fr
    ...uel il n'est apporté aucune dérogation. Pour extrait : Le Gérant...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 27·fr
    ... financières ou des tables de logarithmes comparaison de l'intérêt...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 39·fr
    ...22 mai 1964 sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 46·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation et Monsieur Ezzedine ben Mo...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 7·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions de l'article 292 du code de droi...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 3·fr
    ...Sauf dérogation prévue dans les statuts particuliers, le nombre de...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 10·fr
    ...La commission locale a toutes les prérogatives pour demander toute...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 16·fr
    ...Vingt années commençant le 5 août 1963, sauf prorogation ou dissol...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 19·fr
    ...Sept années, sauf prorogation par tacite reconduction ou dissoluti...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 11·fr
    ...- Cependant et par dérogation de l'article 11 la chasse au sanglie...