Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 16·fr
    ...bénéficie du rang et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 16·fr
    ...bénéficie du rang et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 100·fr
    ...Quant au reproche fait au prévenu au sujet du raccordement de son ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 14·fr
    ...4°) ayant été promu Sous-Lieutenant de réserve, avoir accompli en ...
  • Journal Officiel·2014 / N°065·page 27·fr
    ...3 - Pour accéder au cycle de formation continue pour l'accès au gr...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 6·fr
    ...- Un cycle de formation continue, pour l'accès aux grades d'admini...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 2·fr
    ... 2016, portant conclusion de l'accord de coopération dans le domai...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 53·fr
    # CAHIER DES CHARGES RELATIF AUX EXIGENCES TECHNIQUES DE RACCORDEM...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 102·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·2009 / N°084·page 6·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération technique e...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 43·fr
    ...- un curriculum vitae accompagné par les attestations justifiant d...
  • Journal Officiel·2006 / N°073·page 3·fr
    ...- Est ratifié, l'accord de coopération dans le domaine de la recon...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 6·fr
    ...- Est ratifiée, l'accord entre la République Tunisienne et la Répu...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 19·fr
    ...es indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 6·fr
    ...- parquet en bois et accessoires pour salle de sport - revêtement ...
  • Journal Officiel·2011 / N°073·page 23·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 20·fr
    ...l 1982 fixant les conditions d'accès des handicapés aux moyens de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°003·page 6·fr
    ...ficie du rang et des avantages accordés à un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 10·fr
    ...que Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·2014 / N°077·page 6·fr
    ...2 - La durée du cycle de formation continue pour l'accès au grade ...