Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 14·fr
    ...Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Bou ...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 49·fr
    ...'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction de...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 3·fr
    ...seil de gestion de la dite collectivité et consignées dans son pro...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 5·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES ### Décret N°...
  • Journal Officiel·2011 / N°033·page 4·fr
    ...Section 2 - Les listes d'électeurs Art. 6 - Les listes d'électeur...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 6·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 142·fr
    ...Le corps de la protection civile constitue un corps d'intervention...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 8·fr
    ...amiliale des membres de la collectivité des Ouled Sidi Tili (Hench...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 13·fr
    ...chive à la direction de comptabilité pour l'inspection, l'organisa...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 24·fr
    ...Premier Ministère SECTION I : Premier Ministère | | | | | | ...
  • Journal Officiel·2024 / N°119·page 11·fr
    ...e à la sous-direction des statistiques à la direction des systèmes...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 15·fr
    ...L'Inspection des Services Administratifs et Financiers de l'Educat...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr
    ...— Les conventions collectives visées à l'article précédent doivent...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 5·fr
    ...La notification de transfert d'un établissement privé de protectio...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 20·fr
    MINISTERE DE L'AGRICULTURE # TERRES COLLECTIVES Décret n° 85-157...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 6·fr
    ...collective dite Ouled Brahim El Karia au profit de la collectivité...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 28·fr
    ...1 - la direction des ressources humaines, 2 - la direction des aff...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 25·fr
    ...Les cahiers des charges peuvent être consultés à la Direction de l...
  • Journal Officiel·2011 / N°031·page 9·fr
    ...## Section 4 - Les services administratifs et financiers Art. 16 ...
  • Journal Officiel·2025 / N°141·page 19·fr
    ...éducation à la direction du budget à la direction générale des aff...