Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 20·fr
    ...Esselm Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 97·fr
    ...ans nom, consistant en une parcelle de terre contenant un logement...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 16·fr
    ...| Parcelles non immatriculées | Numéro d'ordre des parcelles | ...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 31·fr
    d'une propriété sans nom consistant en une parcelle de terre nue s...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 21·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 89·fr
    ...toriel de Formation Professionnelle Agricole en Grandes Cultures d...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 13·fr
    ...Salah puis elle se dirige vers l'Ouest jusqu'à la côte 119, puis v...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 30·fr
    ...Piste agricole et puis la parcelle n°3 secteur «Q» du plan cadastr...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 27·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 13·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 13·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première parcelle : A l'Est : La route de T...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 29·fr
    ...Ramla Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 7·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 22·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Thouraya »; b) Qu'ell...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 34·fr
    ...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 35·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 7·fr
    ...f (échelle 2 et 1) Adjudant (échelle 2 et 1) Maitre (échelle 3 - 2...