Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 14·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit de «vente de Produits Artisana...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 19·fr
    ...Il s'agit d'un terrain longitudinal se trouvant à Raoued Plage sur...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 4·fr
    ...me, latitude 41 G 69' 30'', longitude 7 G 31' 37'', côte 391 m, ca...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 52·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain ayant une superficie de 13510 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 41·fr
    ...N° 33 ## SOGITEX DIRECTION FINANCIERE SEANCE JURIDIQUE ET ASSURAN...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu sis route de Gabès km 10 Sfax objet du T...
  • Annonces Légales·2017 / N°093·page 21·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole composé d'un seule parcelle n° 17 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble sis à l'appartement à usage d'habitation n...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 29·fr
    ...Sogitex Sports de Ben-Arous, Bats : Omni-Sports, Siège : Bir-Kassa...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité des l'immeubles objet des T.F. n° 48656 B...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 9·fr
    ...il s'agit d'un rez-de-chaussée de superficie 149 mm, sur lequel se...
  • Journal Officiel·2002 / N°077·page 3·fr
    ...- au profit du promoteur immobilier agréé, s'il s'agit d'un prêt d...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 31·fr
    ...la) luschani Salamandrina terdigitata Chioglossa lusitanica Euproc...
  • Journal Officiel·1999 / N°068·page 13·fr
    ...teurs d’effet spéciaux (DME) digital multiffect | 2 | | | Génér...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 38·fr
    ...Les affections telles que la laryngite chronique ou la paralysie u...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 5·fr
    ...39°G41'00", longitude : 7°G76'88", carte de Sbiba au 1/50.000. Li...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 12·fr
    ...## Article 20 Règlement des différends 1) Si un différend surgit ...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 6·fr
    ...a », latitude 39 G 91' 60", longitude 8 G 07' 08", côte 996 m, car...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 25·fr
    ...il s'agit d'une propriété à usage d'habitation sis à la rue Zambra...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 105·fr
    ...un certificat de conformité (s'il s'agit d'une réception par type)...