Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 47·fr
    ...4- Les parts indivises objet de l'adjudication : * Il s'agit de ce...
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 50·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivis appartenant à Mr Said M...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 56·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'imme...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Parts indivises de l'immeuble objet du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 25·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/3 indivis; 2) Son oncle Youssef Ben Salah ...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 18·fr
    ...les parts indivises sont fixées à : 312.178,500 DT. Soit un total...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 32·fr
    ...érentes à ce lot soit 40/5000 indivis de l'immeuble sis à Tunis 52...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 11·fr
    ...1379), le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 60·fr
    ...La totalité de 54, 54167 parts indivises à prendre de la totalité ...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 34·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant aux deux cautions solidaires s...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 37·fr
    ...la totalité de 48.5 parts indivises de l'ensemble de 97 parts reve...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 44·fr
    ...384 mètre carré à l'indivision du total de 1919 m² de l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 41·fr
    ...4000 m² / 8348 m² dans l'indivision du T.F 2441 Manouba dénommé «R...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 18·fr
    ...Parts indivises à vendre : 332,57 indivises du TF n° 129771 Tunis ...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 14·fr
    ...Il s'agit de 98/294 parts Indivises objet du titre foncier n°94502...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 30·fr
    ...1°) Les quarantes deux parts indivises des cent douze parts de la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 45·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2015R02113SANB3 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 42·fr
    ...0 parts indivises à Monsieur Moncef Makni, 20 parts indivises à Mo...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 33·fr
    ...Parts indivises saisies proposées à la vente : Les parts indivise...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur Hichem Ben el...