22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2010 / N°013·page 47·fr...4- Les parts indivises objet de l'adjudication : * Il s'agit de ce...
- Annonces Légales·2017 / N°071·page 50·fr...Il s'agit de la totalité des parts indivis appartenant à Mr Said M...
- Annonces Légales·2017 / N°151·page 56·fr...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'imme...
- Annonces Légales·2005 / N°001·page 2·fr...Parts indivises à vendre : Parts indivises de l'immeuble objet du ...
- Journal Officiel·1972 / N°039·page 25·fr...1) Le requérant, pour 1/3 indivis; 2) Son oncle Youssef Ben Salah ...
- Annonces Légales·2010 / N°139·page 18·fr...les parts indivises sont fixées à : 312.178,500 DT. Soit un total...
- Journal Officiel·1982 / N°050·page 32·fr...érentes à ce lot soit 40/5000 indivis de l'immeuble sis à Tunis 52...
- Journal Officiel·1962 / N°033·page 11·fr...1379), le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 60·fr...La totalité de 54, 54167 parts indivises à prendre de la totalité ...
- Annonces Légales·2009 / N°045·page 34·fr...Toutes les parts indivises revenant aux deux cautions solidaires s...
- Annonces Légales·2013 / N°089·page 37·fr...la totalité de 48.5 parts indivises de l'ensemble de 97 parts reve...
- Annonces Légales·2016 / N°012·page 44·fr...384 mètre carré à l'indivision du total de 1919 m² de l'immeuble o...
- Annonces Légales·2018 / N°128·page 41·fr...4000 m² / 8348 m² dans l'indivision du T.F 2441 Manouba dénommé «R...
- Annonces Légales·2008 / N°005·page 18·fr...Parts indivises à vendre : 332,57 indivises du TF n° 129771 Tunis ...
- Annonces Légales·2025 / N°119·page 14·fr...Il s'agit de 98/294 parts Indivises objet du titre foncier n°94502...
- Journal Officiel·1978 / N°014·page 30·fr...1°) Les quarantes deux parts indivises des cent douze parts de la ...
- Annonces Légales·2015 / N°060·page 45·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2015R02113SANB3 ...
- Annonces Légales·2013 / N°064·page 42·fr...0 parts indivises à Monsieur Moncef Makni, 20 parts indivises à Mo...
- Annonces Légales·2017 / N°021·page 33·fr...Parts indivises saisies proposées à la vente : Les parts indivise...
- Annonces Légales·2022 / N°019·page 11·fr...la totalité des parts indivises revenant au débiteur Hichem Ben el...