Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 702 résultats pour ""SAGER""
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 26·fr
    ... rapprocher les services des usagers ayant recours au registre fon...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 20·fr
    ...ttres et de tous roulages, messageries, chemins de fer et autres a...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 52·fr
    ...véhicules transportant des passagers, des denrées alimentaires ou ...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 29·fr
    ..., est une liaison louée à un usager (autre que ceux précisés au pa...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 7·fr
    ...1) Aux usagers, dans le cas des terrains de parcours faisant parti...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 6·fr
    ...des marchandises, poste et passagers par leurs navires entre les E...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 5·fr
    ...on mise à la disposition des usagers. L'exercice comptable commen...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 3·fr
    ...on mise à la disposition des usagers. L'exercice comptable commen...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 21·fr
    ...Selon le contexte de l'organisme, on peut alors envisager de défin...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 20·fr
    ...ge du fonds de commerce de messagerie de journaux dont il est prop...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 28·fr
    ... qu'à leur communication aux usagers dans les meilleures condition...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 5·fr
    ...rculation, à la sécurité des usagers de la route et aux circonstan...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 5·fr
    ...ervices et postes comptables usagers. Art. 6. — Le garde magasin ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 7·fr
    ...ires avec la Société, ou des usagers du service assuré par celui-c...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 30·fr
    ...x de représentation avec les usagers, 4 - représenter l'organisme...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 23·fr
    ...sur les ondes hertziennes, l'usager dispose d'un poste récepteur s...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 3·fr
    ...— Les produits des taxes et redevances perçues sur les usagers. 5....
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 9·fr
    ...nsables à l'alimentation des usagers intéressés comprennent les dé...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 13·fr
    ...es au parcours du bétail des usagers (nappes domaniales) ou des me...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 6·fr
    ...blessure d'un ou plusieurs passagers ou causant des dégâts importa...