190 020 résultats pour ""SIT""
- Journal Officiel·1969 / N°045·page 15·fr...L'immeuble se trouve situé à Ras-Tabia, commune du Bardo, Gouverno...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 34·fr...L'immeuble se trouve situé à Sousse, derrière l'Office de l'Huile ...
- Journal Officiel·1960 / N°059·page 15·fr...L'immeuble se trouve situé à Tunis, limité par des rues : rue de T...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 56·fr...L'immeuble se trouve situé au Km 1, route de Lafrance, conformémen...
- Journal Officiel·1979 / N°009·page 30·fr...L'immeuble se trouve situé à Gafsa, route G.P. 3, conformément aux...
- Journal Officiel·1974 / N°023·page 12·fr...Rokn El Baghdad consistant en un magasin située à Tunis, 60 rue Dj...
- Journal Officiel·1975 / N°061·page 24·fr...L'immeuble se trouve situé à Menzel Bourguiba cité de la Révolutio...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 27·fr...L'immeuble se trouve situé à Kairouan, Haï El Mansourah, conformém...
- Journal Officiel·1985 / N°031·page 8·fr...Sur proposition du Premier Ministre, Ministre de l'Intérieur; Vu l...
- Journal Officiel·1971 / N°048·page 23·fr...--- ## REQUISITION N° 59171 ### GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivant...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 48·fr...## REQUISITION N° 29.122 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
- Journal Officiel·1973 / N°005·page 24·fr...L'immeuble se trouve situé au Cheikhal En-Nasr, Délégation de Sidi...
- Journal Officiel·1972 / N°027·page 28·fr...## REQUISITION N° 59.488 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
- Journal Officiel·1964 / N°054·page 24·fr...## REQUISITION N° 57.881 ### GOUVERNORAT DE SOUK EL ARBA Suivant...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 74·fr...Ayachi et consorts --- ## REQUISITION N° 29573 ### GOUVERNORAT ...
- Journal Officiel·1979 / N°006·page 37·frAhmed Farhat, en qualité de propriétaire, suivant réquisition n° 6...
- Journal Officiel·2014 / N°055·page 16·fr...En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n°2...
- Journal Officiel·1975 / N°052·page 23·fr...L'immeuble se trouve situé à l'Artana sur la route N° 31 Tunis-Car...
- Journal Officiel·2015 / N°008·page 16·fr...Article premier - Les dispositions de l'article 2 du décret susvis...
- Journal Officiel·1977 / N°044·page 10·fr...Parcelle I de la présente réquisition. ## Parcelle 3 : Au Nord-O...