Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ras-Tabia, commune du Bardo, Gouverno...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 34·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse, derrière l'Office de l'Huile ...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, limité par des rues : rue de T...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 56·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Km 1, route de Lafrance, conformémen...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 30·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gafsa, route G.P. 3, conformément aux...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 12·fr
    ...Rokn El Baghdad consistant en un magasin située à Tunis, 60 rue Dj...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Menzel Bourguiba cité de la Révolutio...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kairouan, Haï El Mansourah, conformém...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 8·fr
    ...Sur proposition du Premier Ministre, Ministre de l'Intérieur; Vu l...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 23·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59171 ### GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivant...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 48·fr
    ...## REQUISITION N° 29.122 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhal En-Nasr, Délégation de Sidi...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 28·fr
    ...## REQUISITION N° 59.488 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 24·fr
    ...## REQUISITION N° 57.881 ### GOUVERNORAT DE SOUK EL ARBA Suivant...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 74·fr
    ...Ayachi et consorts --- ## REQUISITION N° 29573 ### GOUVERNORAT ...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 37·fr
    Ahmed Farhat, en qualité de propriétaire, suivant réquisition n° 6...
  • Journal Officiel·2014 / N°055·page 16·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n°2...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Artana sur la route N° 31 Tunis-Car...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 16·fr
    ...Article premier - Les dispositions de l'article 2 du décret susvis...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 10·fr
    ...Parcelle I de la présente réquisition. ## Parcelle 3 : Au Nord-O...