Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 14·fr
    ...1) Modalités de délivrance des devises Les devises délivrées à ti...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 9·fr
    ...## AVIS D'ENQUETE Conformément aux dispositions de l'article 9 du...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 18·fr
    ...--- ### AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSES...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 24·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 23·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite Saloua située à Hamam...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 5·fr
    ...rgé des fonctions de chef de division du suivi et de la synthèse d...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 6·fr
    ...Le prix peut être ferme ou révisable. Lorsque le marché comporte u...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 29·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite Radhia située à Bizer...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 37·fr
    ...HÉDI NOUIRA ## AVIS ET COMMUNICATIONS ## MINISTÈRE DE L'INTÉRIEU...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 17·fr
    ...Section I La déclaration initiale provisionnelle Art. 2 - La déc...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 14·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 5·fr
    ...### AVIS Application de l'article 22 du décret du 16 septembre 19...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 11·fr
    ...sus visée. Pour Extrait : N° 1423. AVIS DISSOLUTION DE SOCIÉTÉ...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 21·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Rim située à Sfax don...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 19·fr
    ...## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION ...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 17·fr
    ... Moins provisions | | | | | Stocks nets de provisions | | ...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 70·fr
    ...Provisions pour litiges | (II-1) | | 386 426 | | PA23 Provision...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 17·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « De Clerck », située...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 9·fr
    ...Le bornage provisoire de la propriété dite : « Mezhoud Farh, situé...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 25·fr
    ...s personnes handicapées à la division de la promotion sociale à la...