Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 44·fr
    ...C., un magasin ouvrant sur la rue d'une superficie de 15 m 58 et u...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 9·fr
    ...contractuelle délictuelle ou quasi délictuelle — d'engager les pro...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 11·fr
    ...cte d'eau d'irrigation, des magasins pour les matériels et des équ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 19·fr
    ...Le quart indivis de la totalité d'un magasin sis dans le village d...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 4·fr
    ...1) Abdelaziz Kanoun, 2) Wasila Kanoun, 3) Soufia Kanoun 4) Soufia ...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 31·fr
    ...4/ Fond de commerce magasin prêt-à-porter sis à 7 rue d'Alger Tuni...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 6·fr
    ...orsqu'ils sont importés à l'occasion de leur première installation...
  • Journal Officiel·1991 / N°037·page 7·fr
    ...érodromes et bandes d'envol occasionnelles La circulation sur les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 28·fr
    ...Pour Extrait N° B-8 SOCIETE L'OASIS S.A. au Capital de 15.000 Di...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 32·fr
    ...n à Tunis de la totalité du magasin précité à la Page 1120 Journa...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 57·fr
    ...## Chapitre IV ## Des quasi-contrats analogues au mandat ## De l...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 10·fr
    ... une salle d'exposition, un magasin de vente des pièces détachées ...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 20·fr
    ...et du Titre Foncier « Café Sarrasin » n° 31.213. Cet immeuble com...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 23·fr
    ... route de Tunis km 4 Merkez bouasida Sfax CIN n°01335715 du 5/6/20...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 6·fr
    ...partis ; - d'assurer le bon magasinage des marchandises saisies ou...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 10·fr
    ...1/ un extrait du casier judiciaire datant de moins d'un (01) an, 2...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 34·fr
    ...ons contractées pour ou à l'occasion de l'exploitation dudit fonds...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 4·fr
    ...té des bourses et des frais occasionnés par leur scolarité. Art. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 28·fr
    ...t (28) parts sociales et à Mme Asios Abdallah à concurrence de cin...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 44·fr
    ...ection du nord ouvre sur un magasin avec une Entrée orientale. L'a...