Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 4·fr
    ...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 20·fr
    ...il contient aussi un local d'habitation d'un surface de 73m² aussi...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 3·fr
    ...Banque de l'habitat S.A, inscrite au RC Tunis n° B138811996, repré...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 8·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation avec 1er é...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 26·fr
    ...uni à Nabeul dans une zone d'habitation et de commerce qui est lot...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 42·fr
    ...le local à usage d'habitation : Trois cent quatre vingt dinars (38...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 59·fr
    ...Banque de l'Habitat SA inscrit au RC de Tunis sous le n°B138811996...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 16·fr
    ...de Mahdia et représentant un habitat dont l'ouverture est au sud e...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 30·fr
    ...Il existe une maison d'habitation composée de 3 pièces et une écur...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 75·fr
    ...Local valable pour habitation ayant au centre une cour découverte,...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 38·fr
    ...ée et 1er étage destinés à l'habitation, l'entrée sera par une por...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 13·fr
    ...ie n°47 Sfax dans une zone d'habitation, sa superficie couverte es...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 36·fr
    ...tiné à la construction d'une habitation individuelle sur la parcel...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 39·fr
    ...Qu'elle renferme une maison d'habitation et un réservoir d'eau fes...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 37·fr
    ...un immeuble pour habitation mitoyen avec le 1er immeuble cité di d...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 10·fr
    ...nitaire, et il est à usage d'habitation. La totalité de la superfi...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 18·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation comprenant un rez-de-chaus...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 34·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Kalaâ Kébira El H...