Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 3·fr
    ...Banque de L'Habitat, représentée par son président directeur génér...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 23·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation et un puits située à Oued ...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 9·fr
    ...ant un appartement à usage d'habitation situé au rez-de-chaussée, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 8·fr
    ...Cette propriété est non exploitée à l'état actuel soit pour l'habi...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 6·fr
    ...dont deux sont destinées à l'habitation et la troisième est en cou...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 3·fr
    ..., aux Travaux Publics et à l'Habitat et à la Santé Publique et aux...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 3·fr
    ...e de 15,18 m² plus un lieu d'habitation comprenant une entrée d'un...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 12·fr
    ...truction de locaux à usage d'habitation, professionnel, industriel...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 3·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. Décrétions : ARTICLE PREMI...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 19·fr
    ...« Saief », consistant en une maison d'habitation située à Sousse, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 29·fr
    ...rain renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 27·fr
    ...aire comprenant une maison d'habitation traditionnelle sise à Om E...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 33·fr
    ...ena) Sfax, zone réservée à l'habitation individuelle, terrain non ...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 9·fr
    ...éception, il est destiné à l'habitation ses accessoires et ses équ...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 33·fr
    ...Banque de l'Habitat, société inscrite au registre de commerce, sou...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 15·fr
    ...ristiques, indésirables et d'habitation; Vu le décret N° 73-216 d...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 9·fr
    ...L'immeuble contient une habitation composée d'un rez-de-chaussée e...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 4·fr
    ...t contient 100 chambres pour habitation collective, 156 chambres é...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...