Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 12·fr
    ...la Tunisie ou une opération dérogatoire en régime de commerce exté...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr
    ...La dérogation s'applique aux carburants contenus dans les réservoi...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 11·fr
    ...ou de clôture ainsi que la prorogation ou le renouvellement de ces...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 36·fr
    ...20 ans, ayant commencé à courir le 1er avril 1962, sauf prorogatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 2·fr
    ...Il sera déterminé par décret toutes dérogations au présent article...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 29·fr
    ...ainsi que l'attestation de prorogation de la validité de l'agrémen...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation aux présents statuts. 6°) ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 14·fr
    ...— La révocation peut être prononcée par dérogation aux disposition...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 13·fr
    ...99 ans à partir de la constitution sauf le cas de prorogation ou d...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 49·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 4·fr
    ...— Par dérogation à la réglementation en vigueur en matière de marc...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 5·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, la révocation peu...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 7·fr
    ...Seuls les Intermédiaires agréés bénéficient de dérogations à cet é...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 11·fr
    ...ssements, ainsi que toutes subrogations et antériorités avec ou sa...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ... Shebla, dénommée Essedara et Rogaat Ibn Elgaffsi, et limitée : A...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 15·fr
    ...Elles auront, dès leur création, les mêmes droits et prérogatives ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 58·fr
    ...du Mardi 1er Décembre 1959 Etude M° Brahim BOUROGAA, avocat près ...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ...En ce qui concerne les organismes qui bénéficient des dérogations ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 21·fr
    ...cès-verbal du fait, de l'interrogatoire du prévenu et de l'auditio...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 7·fr
    ...A L'INDUSTRIE ### AVIS D'HOMOLOGATION Le Secrétaire d'Etat au Co...