28 404 résultats pour ""HABITAT""
- Journal Officiel·1974 / N°006·page 16·fr...s fruitiers et deux locaux d’habitation et limitée : - Au Sud : p...
- Annonces Légales·2023 / N°086·page 20·fr...osant d'une maison à usage d'habitation d'une superficie de 43 m² ...
- Journal Officiel·1959 / N°012·page 14·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation avec rez-d...
- Journal Officiel·1962 / N°054·page 16·fr...« Ed-Drija », consistant en une maison d'habitation située à Tunis...
- Annonces Légales·2006 / N°090·page 33·fr... premier étage servant comme habitation, alimenté par l'eau et l'é...
- Journal Officiel·1967 / N°022·page 3·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
- Annonces Légales·2025 / N°045·page 10·fr... et d'appartements à usage d'habitation construit sur ce terrain u...
- Annonces Légales·2014 / N°036·page 28·fr...ertu desquels la Banque de l'Habitat a transféré à la requérante l...
- Annonces Légales·2004 / N°064·page 2·fr...stant en une villa à usage d'habitation de deux étages indépendant...
- Journal Officiel·1965 / N°044·page 6·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
- Journal Officiel·1965 / N°066·page 29·fr...ainsi qu'un local à usage d'habitation, composé d'une entrée ouvra...
- Journal Officiel·1970 / N°054·page 41·fr...les habitations populaires et des magasins appartenant à des tiers...
- Annonces Légales·2009 / N°055·page 42·fr...L'immeuble sise à Elmouala Gafsa, un local d'habitation (houch arb...
- Journal Officiel·1976 / N°019·page 11·fr...erre comprenant une maison d'habitation située à Henchir Raouad, G...
- Journal Officiel·1987 / N°062·page 13·fr... sa condition familiale et d'habitation, ainsi que de sa responsab...
- Annonces Légales·2025 / N°023·page 13·fr...- un local pour usage d'habitation dont la superficie est 550 m² c...
- Journal Officiel·1971 / N°037·page 15·fr..., consistant en une maison d'habitation située à Hammamet Impasse ...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 67·fr...Consiste en une maison d'habitation à deux niveaux, le rez-de-chau...
- Annonces Légales·2014 / N°106·page 44·fr...La saisie concerne deuxièment un immeuble à usage d'habitation d'u...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 33·fr...La totalité d'un immeuble destiné à l'habitation du genre traditio...