Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 45·fr
    ...6 et d'un étage destiné à l'habitation et d'une Contenance de 487...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 3·fr
    ...nes de reproduction et leurs habitats; — des types représentatifs...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 12·fr
    ...847 m² ou existe une villa d'habitation de superficie couverte est...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 16·fr
    ...rre comprenant des maisons d'habitation située à Sousse, Gouvernor...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 18·fr
    ... Consistant en une maison d'habitation sise, 8, rue Hadj Taboub à...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 20·fr
    ...## IMMEUBLES SAISIS 1° La totalité d'une maison d'habitation sise...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 16·fr
    ...Désignation de l'immeuble à vendre Une maison à usage d'habitatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation avec une t...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 41·fr
    ...ociété anonyme Coopérative d'Habitations Salubres et à bon marché ...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 42·fr
    ...e de Siliana d'un immeuble d'habitation renfermant une chambre, un...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 57·fr
    ... l'exercice du commerce ou l'habitation ou à l'administration. Ap...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 5·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat — Le ministre des transports ...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 38·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 14·fr
    ...res, de l'équipement et de l'habitat et de l'agriculture sont char...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 11·fr
    ...National d'Amélioration de l'Habitat, concernant les immeubles sit...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, un magasi...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 2·fr
    ...AUX AFFAIRES SOCIALES ET À L'HABITAT DÉCRET 70-142 du 27 avril 19...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 104·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 45·fr
    ...La maison d'habitation d'une superficie de 121 m² sis Rue Dar Sult...