Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation à rez-de-c...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 80·fr
    ...renant deux locaux à usage d'habitation et quatre locaux à usage p...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 11·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Tunis, rue du Fo...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 2·fr
    ...Immeuble d'habitation sis à Mahdia, rue Mohamed Waja Taïer limité ...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 18·fr
    ... 1971 concernant la maison d'habitation qui comprend sept chambres...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 37·fr
    ... ainsi qu'un local à usage d'habitation sis à la rue Ahmed M'barek...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 38·fr
    ...erciale, administrative et d'habitation très importante. Mis à pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 16·fr
    ...National d'Amélioration de l'Habitat, afférents à l'année 1969, co...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 19·fr
    ...tive, l'immeuble contient un habitat de deux étages et 03 garages....
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 35·fr
    ...la partie saisie avec son local à usage d'habitation, à l'Est : un...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un quartier de densité moyenne, composé d'habitation p...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 3·fr
    ...upé par une piste menant aux habitations de Ben Hsan allant de l'E...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 15·fr
    ...e parcelle du terrain pour l'habitation qui se compose d'un lot N°...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 24·fr
    ...verte en terrasse, à usage d'habitation occupée par le propriétair...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 9·fr
    ...tion des immeubles à usage d'habitation. 1) Terrains situés dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 61·fr
    ...Il consiste en une villa à usage d'habitation, clôturée des 4 côté...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 6·fr
    ...cation d'immeubles à usage d'habitation 19) Tarifs d'entrée aux st...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 2·fr
    ...omposé d'une villa à usage d'habitation de très haut standing, son...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 30·fr
    ...La totalité d'une maison à usage d'habitation comportant trois piè...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 17·fr
    ...Elle comprend un local à usage d'habitation d'une superficie de 59...