Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 42·fr
    ...Banque de l'Habitat S.A inscrite au RC de Tunis sous le n°B1388119...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 2·fr
    ...214 # SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT DECR...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 41·fr
    ...9/1996, contenant un local d'habitation réservé au gardien d'une s...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 44·fr
    ... une villa moderne à usage d'habitation en R.D.C et un étage. Le R...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 26·fr
    .../4 indivis **D'UNE MAISON D'HABITATION** sise à Sfax, renkat ben...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 23·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation, située à Zaghouan-ville, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 8·fr
    ...« Dar Choubane », consistant en une maison d'habitation en ruines,...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 29·fr
    ... et un appartement à usage d'habitation au premier étage, le tout ...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 34·fr
    ...ur lequel est construite une habitation de 4 demi - étage délimité...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 5·fr
    ...r et de l'équipement et de l'habitat; Décrète : Art. 1er. — Sont...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 25·fr
    ...La totalité de l'Appartement n°C43 usage d'habitation situé au 4èm...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 18·fr
    ...identielle de luxe à usage d'habitation composée de rez-de-chaussé...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 8·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. ## Décretons : **ARTICLE P...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 53·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 21·fr
    ...icole comprenant 2 maisons d'habitation située au Chakbat de Dhorl...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 84·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat habilités à cet effet. Cette...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 51·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Zarzouna, Délégat...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 37·fr
    ... édifiée une villa à usage d'habitation composée de rez-de-chaussé...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 99·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat | 151 034 000 | 13 900 000 | ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 36·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Skanès Gouvernora...