27 156 résultats pour ""OGA""
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- Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr...t le 2 décembre 1963, sauf prorogation par décision de l'Assemblée...
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- Journal Officiel·1960 / N°037·page 27·fr...e dissolution anticipée ou prorogation. Capital social : 3.000 di...
- Journal Officiel·1958 / N°060·page 2·fr...6 dont kaada 1376), portant abrogation des textes relatifs aux Jur...
- Journal Officiel·1965 / N°024·page 7·fr...gislation en vigueur, à des dérogations dites permanentes, continu...
- Journal Officiel·1993 / N°068·page 22·fr...En cas de prorogation du stage conformément à l'article 50 du prés...
- Journal Officiel·1972 / N°029·page 4·fr...Ils doivent notamment, sauf dérogation expresse accordée par le Di...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 28·fr...John Matthew Hogan). Cette invention est caractérisée notamment e...
- Journal Officiel·1975 / N°043·page 8·fr...à compter du 1er janvier 1974 Rogaa Mohamed El Mouldi, à compter d...
- Journal Officiel·1990 / N°073·page 10·fr...que l'élargissement de ses prérogatives en vue d'assurer d'autres ...
- Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fr...Par dérogation aux dispositions de l'article 13 de la présente loi...
- Journal Officiel·1963 / N°010·page 12·fr...issolution anticipée ou de prorogation prévu aux statuts. 12°) Ac...
- Journal Officiel·1973 / N°044·page 21·fr...Contrats, permettant cette prorogation de trois ans à six ans de l...
- Journal Officiel·1996 / N°032·page 11·fr...blissements, exceptée cette dérogation les administrations publiqu...
- Journal Officiel·1992 / N°061·page 12·fr...- La composition, le mode de fonctionnement et les prérogatives du...
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 21·fr...sionnaire avec bénéfice de subrogation des droits et actions de M....
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr...— Sous réserve de la dérogation prévue par l'article 175 du présen...
- Journal Officiel·1993 / N°033·page 6·fr...La décision de prorogation n'est susceptible d'aucune voie de reco...
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 22·fr...ncs, pour cinq années sauf prorogation. VIRGIN, gérant, a la signa...