Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 49·fr
    ...* un local d'habitation s'ouvrant du côté S.O, salon + patio+cuisi...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 10·fr
    ...t aux travaux publics et à l'habitat du 15 avril 1965 susvisé. Ar...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 7·fr
    ...le Secrétaire d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat (Service d...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 3·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, ### Décrétons : ARTICLE PR...
  • Journal Officiel·1988 / N°080·page 4·fr
    ...La limite suit la piste qui sépare la zone d'habitation et la zone...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 63·fr
    ... bornée consiste en maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 12·fr
    ...n d'une capacité de 10 mille habitations avec un taux d'intégratio...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 20·fr
    ...tion à usage commercial et d'habitation, située à Tunis, rue Bab-E...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 7·fr
    ...d une construction à usage d'habitation de construction moderne et...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 16·fr
    ..., et à l'ouest les maisons d'habitation de Amine et Dalil Ghezail....
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 9·fr
    ...Le Secrétaire d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat. AHMED NO...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 36·fr
    ...N° E-210 --- ## AVIS D'APPEL D'OFFRES L'Agence Foncière d'Habit...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 25·fr
    ...ant au nom de la Banque de l'habitat contre Abderrazak Gasmi et ac...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 23·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Tunis, rue El Kh...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 24·fr
    ...omposé de 3 locaux à usage d'habitation la superficie totale est d...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 39·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation à rez de chaussée et 1er é...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 43·fr
    ...onstruction est à vocation d'habitation, composée de deux chambres...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 13·fr
    ...de construction et une autre habitation indépendante de superficie...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 9·fr
    ...Immeuble à usage d'habitation (deux étages) objet du titre foncier...