13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
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- Journal Officiel·1975 / N°064·page 32·fr...- La plus émérite : Plus émérite en un point : différents types d'...
- Journal Officiel·1991 / N°058·page 21·fr...Si plusieurs candidats ont obtenu la même note, la priorité est ac...
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- Annonces Légales·2015 / N°068·page 17·fr...Code des Organismes de Placement Collectif promulgué par la loi n°...
- Annonces Légales·2016 / N°025·page 42·fr...2016Z00070SRUB2 --- Société Collect plus SUARL MF : 1327757 K/A...
- Annonces Légales·2007 / N°043·page 41·fr...ert d'un groupement à intérêt collectif vers un groupement de déve...
- Annonces Légales·2006 / N°011·page 11·fr...uvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. 2006G00418SURLB1 Co...
- Journal Officiel·2009 / N°003·page 32·fr...| 218 | | | Plus de 4 ans | 248 | Art. 2 - Est allouée, à co...