Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°121·page 25·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2012 / N°081·page 26·fr
    ...| | 2 | 4 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 19·fr
    ...| 466 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91411 (objet de la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 50·fr
    ...Deuxième parcelle « Sidi Soltane » : Au Sud : La première parcelle...
  • Journal Officiel·1996 / N°044·page 22·fr
    ...rection générale de la marine marchande | | août 1996 | | Créat...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 84·fr
    ...| 427 conforme à la parcelle n°02 du plan du titre foncier n°53514...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 29·fr
    ...| 166 conforme à la parcelle n°02 524 conforme à la parcelle n°01 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 15·fr
    ...- La température minimale de l'eau pour le reparcage effectif doit...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 83·fr
    ...Delegation Takelsa - Parc National des îles Zembra et Zembretta - ...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 83·fr
    ...Delegation Takelsa - Parc National des îles Zembra et Zembretta - ...
  • Journal Officiel·1993 / N°002·page 7·fr
    ...Monsieur Faouzi Ayari, officier de la marine marchande, est chargé...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 55·fr
    ...– Les activités de contrepartie, de tenue de marché, et de garanti...
  • Journal Officiel·2017 / N°022·page 19·fr
    ...11 - Les gens de mer chargés de l'exploitation des embarcations de...
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 3·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 7·fr
    ...tout véhicule affecté au transport de marchandises pour propre com...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 17·fr
    ...Parcelle 1 : Nord-Ouest : Piste des Souassis à Djemmal. Nord-Est ...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 91·fr
    ...Parc National de Jbel Serj (T.F 21327/32625) - Parc National de Dj...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 16·fr
    ...**Première Parcelle** — (parcelle 3 du plan parcellaire). Au Sud :...
  • Journal Officiel·2025 / N°065·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 2·fr
    ...Archéologiques — Directeur des Monuments Historiques et Sites Arch...