Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2026 / N°091·page 10·fr
    ...29 381 523 2026402689VEPA2 ## Décision d'un changement de liquid...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 39·fr
    ...Assemblée Générale Extraordinaire pour la décision d'augmentation ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 44·fr
    ...ir le cas échéant contre les décisions de la commission de révisio...
  • Annonces Légales·2022 / N°028·page 20·fr
    De ce fait et en exécution de cette décision, l'administrateur jud...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 25·fr
    ...Première décision : L'approbation de la réduction du capital socia...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 24·fr
    ...50137/85 Sidi Bouali 4040 Sousse Tunisie En vertu de la décision...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 10·fr
    ...- Sont approuvées, les décisions de la commission locale des noms ...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 22·fr
    ...2012S02085SRLB2 --- Décision de révocation d'un mandataire Soci...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 21·fr
    ...faire l'objet d'une décision de divorce N° ... en date ... par le ...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 14·fr
    ...## Chapitre III ## Procédures de recours contre ## les décisions...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 29·fr
    ...Par décision des associés, M. Ahmed Zlassi et Mohamed El Moncef Be...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 28·fr
    ...1ère Décision : L'Assemblée approuve le rapport concernant les op...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 5·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 17·fr
    ...Il veille au respect des décisions de l'autorité de tutelle; il pe...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 24·fr
    ...– Le secrétaire général est nommé par une décision du conseil d'ad...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 5·fr
    ...Lesdits membres sont désignés par décision du directeur de l'établ...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 6·fr
    ..._________________________________________________________ Décisio...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 41·fr
    ...La décision de suspension est prise après audition des intéressés ...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 26·fr
    ...1/ Approbation du projet de scission de la société de promotion im...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 48·fr
    ...rdinaire annuelle a pris les décisions suivantes : a) Approbation...