Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 9·fr
    ...- La direction générale de l'inspection du travail et de la concil...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 8·fr
    ...A- un mandataire chargé de direction de comptabilité pour les opér...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 36·fr
    ...7 - Le suffrage est ouvert le jour des élections, tant pour la pre...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 39·fr
    ...— L'avenant n°3 à la convention collective nationale de la bonneri...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 16·fr
    Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la collectivité des M...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 68·fr
    ...la direction de l'investissement, 2. la direction de l'économie nu...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 11·fr
    ...A cet effet, cette direction comprend deux sous-directions : 1) L...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 10·fr
    ...amiliale des membres de la collectivité des Kradas et Chaâbna (ard...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 40·fr
    ...2688000 D | | | - Protection de la ville de Sfax contre les ino...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 6·fr
    ...ive aux membres de la dite collectivité, approuvée par le conseil ...
  • Journal Officiel·2013 / N°099·page 12·fr
    ...Monsieur Mounir Ajengui, délégué à la protection de l'enfance adjo...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 23·fr
    ...— La direction de la planification et de l'équipement La direction...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 10·fr
    ...a qualité à la direction générale de la protection et du contrôle ...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 16·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 7·fr
    ...— L'Office National des Mines, faisant élection de domicile à Tuni...
  • Journal Officiel·2000 / N°001·page 6·fr
    ...Elle comprend trois sous-directions : a) la sous-direction de la ...
  • Journal Officiel·2014 / N°032·page 22·fr
    ...x à l'inspection médicale et juxta-médicale à la direction régiona...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 13·fr
    ...ive aux membres de la dite collectivité, approuvé par le conseil d...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 64·fr
    ...| -La direction régionale de l’A.T.T.T. -La direction régionale de...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 21·fr
    ...* Prospection sismique : - prospection sismique par réfraction : p...