Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 33·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Hédi Hanachi. A l'Est : Oued Hera...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 29·fr
    ...1- La maison située au côté Ouest est d'une superficie de 170 m² c...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2022 / N°113·page 8·fr
    ...Cette redevance est applicable pour l'usager dont l'effluent est c...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 108·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 43·fr
    ...Du Nord au Sud du côté Est 6,25m, au Sud 6,5m, de l'Est à l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 5·fr
    ...Est et demeure autorisée pour la gestion 1997, la perception au pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 56·fr
    ...A l'Est : Triq Sidi Ali Ben Salem. A l'Ouest : Une séparation. Au ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 89·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 29·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Abdelhamid Souguir. À l'Est : Héri...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 37·fr
    ...El Euch Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 42·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 27·fr
    ...La surface totale de ce terrain est 1172,22 m², il est limité du c...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 42·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 65·fr
    ...Manoubi Nefzi; A l'Est : La rue n° 4104; Au Nord : Mabrouk; A l...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 9·fr
    ...Oued El Glate; A l'Est : Ouled Daldoul Ettouzi; Au Sud : Piste; A ...