Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 17·fr
    ...ation des rapports de gestion individuelle et celui du groupe pour...
  • Annonces Légales·2026 / N°009·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 400 parts revenants à titre d...
  • Annonces Légales·2026 / N°065·page 11·fr
    ...L'immeuble objet de la vente consiste dans des parts indivises app...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 59·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 870 parts/3438 parts revenant...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 10·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 45·fr
    ...la totalité des parts indivises à l'appartement sis à la route Mor...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 12·fr
    ...Parts indivises objet T.F 548652 Nabeul situé à Azmour délégation ...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 16·fr
    ...Par moitié et dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'est grevé...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 54·fr
    ...Parts indivises à vendre : La boulangerie dénommée «Boulangerie S...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 38·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 90,32692 € indivises du T.F n° 3970...
  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 10·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente qui seront exposé à la vente...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 62·fr
    ...Les parts indivises objet de l'adjudication : La moitié dans l'in...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 12·fr
    ...Par moitiés entre eux dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 37·fr
    ...Il s'agit des parts dans l'indivision appartenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 2·fr
    ...Tous les droits indivis revenant à la partie saisie, représentant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 49·fr
    ...Le magasin en question inclut aussi les parties communes et indivi...
  • Annonces Légales·2010 / N°149·page 36·fr
    ...les cinq premiers immeubles sus dessus indiqués et les parts indiv...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 33·fr
    Les parts indivises d'un terrain agricole. Le propriétaire le revi...
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 14·fr
    ...public qu'une vente des parts indivises de l'immeuble ci-après ind...
  • Annonces Légales·2004 / N°051·page 3·fr
    ...- Les charges grévants les parts indivises dans le TF n° 125824 re...